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Vers une augmentation des taxes sur le fioul domestique ?


Deux taxes actuellement à l’étude par le gouvernement pourraient avoir un impact sur le prix du fioul domestique : la taxe carbone et la CSPE. Cette article vous permet de mieux comprendre les conséquences que ces décisions pourraient avoir sur vos futures factures de fioul.

De possibles nouvelles taxes sur le fioul !

La taxe carbone serait une taxe indirecte car elle ne s’appliquerait pas sur le prix du combustible lui-même mais sur les coûts de fonctionnement des fournisseurs de fioul. En somme, la taxe carbone induirait une inflation sur le prix des produits transportés par camions sur certaines routes nationales et départementales françaises. Malgré l’optimisation permanente du parcours de leur flotte de livraison, les fournisseurs de fioul parcourent de nombreux kilomètres pour arriver jusqu’à votre maison, puis ensuite se déplacer jusqu’au client suivant et ainsi de suite. Pour le moment, le gouvernement a fait marche arrière sur la taxe carbone face à la grogne des entreprises durement touchées par ce projet de taxe (agriculteurs bretons notamment). Pour votre porte-monnaie, il s’agit d’une bonne nouvelle, mais sachez également que ce retrait permettra également de ne pas voir davantage de camions circuler sur les petites routes afin d’éviter l’impôt ! Ce gel du projet de taxe carbone, également appelée écotaxe, va-t-il durer ? Cela n’est pas certain étant donné l’engagement de collecte de la taxe pris par l’Etat envers l’entreprise Ecomouv’.

Autre taxe qu’il convient de surveiller de près, la CSPE (Contribution au Service Public de l’Electricité) a été mise en place par la loi n° 2003-8 du 3 janvier 2003 et est prélevée sur chaque kilowattheure d’électricité consommé. Cette taxe a pour but de soutenir le développement des cogénérations et des énergies renouvelables, ainsi que de compenser divers surcoûts subis par les fournisseurs d’électricité (zones non interconnectées au réseau, tarifications spéciales, etc.). Depuis le 1er janvier 2013, le montant de la CSPE est fixé à 13,5 €/MWh consommé. Pour plus d’information, vous pouvez consulter le site de la Commission de Régulation de l’Energie.

Le champ d’application de la CSPE pourrait prochainement être élargi au gaz naturel et au fioul domestique, comme le décrit cet article de l’Usine Nouvelle. Comme pour la taxation carbone, la conséquence serait une hausse de votre facture de fioul pouvant atteindre jusqu’à plusieurs centaines d’euros par an, si son montant devait être similaire à celui de l’électricité ! Une telle introduction semble peu probable au regard du poids politique qu’aurait une telle décision, mais il n’est pas à exclure qu’une CSPE à taux réduite soit introduite dans un premier temps, suivie d’augmentations régulières chaque année…

Ces analyses sur la taxe carbone et la CSPE dépendent de décisions politiques à venir, elles pourraient donc ne jamais voir le jour. Cependant, il existe bien une taxe dont l’augmentation est avérée. En effet, au 1er janvier 2014,  la TVA applicable au fioul domestique passera de 19,6% à 20%. Pour un ménage standard consommant 2.000 litres de fioul par an, avec un prix d’approvisionnement de l’ordre de 0,95 €/Litre, cette hausse de la Taxe sur la Valeur Ajoutée induira une augmentation de la facture finale de près de 7 euros.

Face à l’augmentation des taxes à venir, un des meilleurs moyens d’encaisser la hausse des prix du fioul est de profiter des commandes groupées de fioul dans votre région. N’hésitez pas à renseigner votre code postal dans le bloc vert situé en haut à droite de la page pour découvrir les prix négociés par NégoFioul !

 


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